DELIB_DM2020_09_17_016A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_09_17_017_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_09_17_017A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_09_17_018_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de partenariat Énergie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_09_17_018A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de partenariat Énergie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_09_17_019_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4 – Convention tripartite d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenant n°3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 32
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Annexe - Etat d'avancement des actions du schéma
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Conventions de réservation des logements entre Dijon métropole et les bailleurs du territoire dans le cadre du passage d’une gestion en stock vers une gestion en flux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation ORVITIS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation ICF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_009_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation HABELLIS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_009_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_009_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation CDC HABITAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Rénovation de l'habitat privé : Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la Copropriété « Champs Perdrix » à Dijon - approbation de la Convention 2023-2027 à établir avec l’État et l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_001_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Taux d'imposition pour 2020 : taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, taxe d'habitation, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_002_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_002A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_003_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_004_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Attribution de compensation pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES