Objet : Chevigny-Saint-Sauveur - ZAC "Excellence 2000" - Servitudes de passage ERDF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la Société EMIG (partie du terrain ex IFF)

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Animation des Espaces Publics Numériques - Convention de partenariat avec la MJC Chenôve pour l'année 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Les Entrepreunariales 2012-2013 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standards et articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : UIOM - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse - campagne de mesures des substances dangereuses pour l'eau

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Piscine Olympique - Adoption du règlement intérieur

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Création d'un 24ème poste de Vice-Président de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Election du 24ème Vice-président de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification de la composition des commissions de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation de représentants au sein des conseils de surveillances des établissements publics de santé de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régime indemnitaire de la filière technique : évolution de la base juridique de la prime de service et de rendement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Cour de la gare Dijon Ville - Convention de financement des études relatives à l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal à Dijon Ville et protocole de partenariat avec réseau ferré de France, la SNCF, le Conseil Général de Côte d'Or et le Conseil

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain et d'abris voyageurs - Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et gestion d'un parc vélos et de stations vélos - Autorisation de lancement d'un appel d'off

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Création d'un itinéraire cyclable entre le campus universitaire et le centre ville de Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Acquisition de véhicules - Mise en appel d'offres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Parcs-relais - Equipements et vidéosurveillance - Mise en appel d'offres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de délégation - Avenant n° 12

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC