Objet : ANNEXES - Rapport d'activité CCAS 2022

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : S.D.A.T. - Convention d'objectifs et de moyens

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - projet convention 2023 2026

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Révision du Projet Régional de Santé 2018-2028 – Avis des collectivités de la région

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Convention d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et diverses associations

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Avenant n3 CPOM Espace Baudelaire 2023

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Avenant n8 CPOM CLD 2023

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Convention USEP 21 2023 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Avenant n1 COM PEP CBFC 2023

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Avenant n4 CPOM ESSENTIEL LE 2023-2025

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Avenant n6 CPOM Maison Phare 2023 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Rapport des délégations du Maire

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Objet : Intervention préliminaire de Monsieur le Préfet de région Bourgogne-Franche-Comté

Thème : PREAMBULE

Objet : Soutien au peuple marocain

Thème : PREAMBULE

Objet : Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 juin 2023 - Approbation

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - Procès-verbal 22 juin 2023

Thème : PREAMBULE

Objet : Etude de faisabilité pour l'extension du réseau de TCSP (Transport en Commun en Site Propre) de la Métropole- Autorisation de lancer une consultation pour sélectionner un bureau d'études et solliciter toutes subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE PPP ENERGIE AVT 7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 PROGRAMME REFERENCE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC