DELIB_DM2018_12_20_029A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_030_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_030A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_031_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_027A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-12-21_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_028A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_029A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_07_16_024_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires
DELIB_DM2020_07_16_024A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires
DELIB_DM2020_07_16_025_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Octroi de la protection fonctionnelle au Président de Dijon Métropole
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Installation de nouveaux conseillers métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_002_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Aide exceptionnelle à la métropole Nice-Côte d'Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES