CCAS_2026_58
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention Fonds d'appui pour des territoires innovants seniors (FATIS) reversée au CCAS par la Ville
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2026_59
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation du conseil d'administration du CCAS au président ou au vice-président - rapport des délégations
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2024-15A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Convention AGLS, DDETS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-11B
Annexe | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe 2 : tableau des postes budgétaires à supprimer
PERSONNEL
DELIB_VD2026_09_21_007_20260921
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désensibilisation d'un emprunt structuré CAFFIL - Information du conseil municipal
CCAS_2024-11C
Annexe | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe 3 : état des postes budgétaires à créer
PERSONNEL
CCAS_2024-13
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil des agents du CCAS au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours (CRISD)-révision des tarifs conventionnels-modification de la convention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-14
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Evolutions de la Commission Hebdomadaires d'Attributions des Aides (CHAA)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024-15
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_VD2026_09_21_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°1- Exercice budgétaire 2026
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2026_09_21_008_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe 1 - Maquette DM1 votee
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_DM2026_09_17_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat - Acquisition-amélioration de 12 logements (6 PLUS, 3 PLAi, 3 PLS) situés 23 rue de la Préfecture à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_010_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvPrefecture
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - acquisition en VEFA de 12 logements (4 PLAi, 8 PLUS) situés 9 rue de Gray à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_011_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvGray
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Transfert à ICF Habitat des garanties d’emprunt et des subventions accordées initialement à ICF Habitat Sud-Est Méditerranée
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME