CCAS_2024-11C
Annexe | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe 3 : état des postes budgétaires à créer
PERSONNEL
CCAS_2024-13
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil des agents du CCAS au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours (CRISD)-révision des tarifs conventionnels-modification de la convention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-14
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Evolutions de la Commission Hebdomadaires d'Attributions des Aides (CHAA)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024-15
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_VD2026_09_21_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°1- Exercice budgétaire 2026
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2026_09_21_008_A
Annexe | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe 1 - Maquette DM1 votee
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_DM2026_09_17_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat - Acquisition-amélioration de 12 logements (6 PLUS, 3 PLAi, 3 PLS) situés 23 rue de la Préfecture à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_010_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvPrefecture
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - acquisition en VEFA de 12 logements (4 PLAi, 8 PLUS) situés 9 rue de Gray à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_011_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvGray
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Transfert à ICF Habitat des garanties d’emprunt et des subventions accordées initialement à ICF Habitat Sud-Est Méditerranée
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_012_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-EmpruntsSubs ICF 24062026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Actions métropolitaines en faveur de l'insertion professionnelle - ID'EES 21 - Subvention 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_013_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-2026 - IDEES 21 Convention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Action métropolitaine en faveur de l'insertion - EPI’SOURIRE - Subvention 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_014_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-2026 - EPISOURIRE Convention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Action métropolitaine en faveur de l'insertion - EPIMUT - Subvention 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_015_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-2026 - EPIMUT CONV
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_09_17_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenant au protocole PLIE (2022-2026) pour l’année 2026 - CREATIV
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME