Objet : ANNEXES - DELIB_DM2020_07_16_Delegation du CM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion au Groupement d'Intérêt Public de RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention constitutive GIP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - bulletin adhesion RESAH

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accès aux marchés de Télécommunications et de Cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Constitution d'un groupement de commandes entre Dijon métropole, ses établissements publics à l'échelle locale et métropolitaine, la Ville de Dijon, ainsi que les autres communes de la Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention groupement commande

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l'exploitation du service public de la légumerie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - statuts création régie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Avenant 12 Contrat eau Est Dijonnais

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet :  Avenant n°1 à la convention de traitement des effluents de la commune de Bressey sur Tille sur la station d’épuration du SINOTIV’EAU de Remilly-sur-Tille

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - D2023 12 Avenant conv EU Bressey

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv dvment Sinotiveau Bressey Avt

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet :  Avenant n°1 aux conventions de vente en gros d’eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv VEG Ouche et Montagne avt 1

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv VEG Clenay Avt 1

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Con Dev CCOM Avt 1

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet :  Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT