Objet : Budget primitif 2007 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2007 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2007 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Passerelle Michelle Gee - Transfert de propriété au Grand Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de soutien au Groupe ESC Dijon - Bourgogne en vue de l'obtention de l'accréditation Equis - Convention d'exécution et participation financière pour les années 2005 et 2006

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2007

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Soutien aux clubs professionnels la JDA Dijon Bourgogne et le Dijon Football Côte d'Or pour la saison 2006/2007 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2007 et présentation de la première année d'exploitation

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Actualisation des autorisations de programme et création d'autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation provisoire pour 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Versement transport - Exonération pour l'association "Les Restaurants du Coeur"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF