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GD2013-11-22_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Constitution d'une servitude de tréfonds
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZI Dijon-Longvic - Boulevard Eiffel - Cession d'un tènement foncier par promesse de vente
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
"Société des Meilleurs Ouvriers de France" - Groupement Côte d'Or - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association ASC TRW - Demande de subvention exceptionnelle
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-12-19_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Espaces publics numériques - Réglement d'intervention 2008
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-12-19_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CONTRAT D'AGGLOMERATION 2002/2006 - Avenant à intervenir avec le Conseil Régional de Bourgogne relatif à la réaffectation des crédits issus du Programme 20 du CPER
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accessibilité - Approbation du schéma directeur d'accessibilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accessibilité - Présentation du rapport annuel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de service public de transport - Avenant n° 14
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intermodalité - Convention relative à la création d'une tarification combinée - Avenant n° 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition complémentaire d'un bus à gabarit réduit et d'un minibus - Mise en appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-12-17_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_31
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre 2008 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention à l'Union Sociale pour l'Habitat en Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_33
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programmation 2008 du CLEA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_34
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution d'une subvention 2008 à la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_35
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution d'une subvention 2008 à la Mission Locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-12-17_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chenôve - Zone Europa - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7041) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12520)

Année

Effacer () 2026 (1754) 2025 (3175) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (730) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (344) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6079)