GD2008-12-17_06
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Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budget primitif 2009 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budget primitif 2009 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
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Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Définition de la durée d'amortissement des installations générales, agencements et aménagements des constructions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Dotation de solidarité communautaire pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
8. CULTURE ET SPORTS
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Piscine Olympique - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence relatif au lot 14 "revêtements de sols" - Autorisation de signature
8. CULTURE ET SPORTS
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Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux
8. CULTURE ET SPORTS
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Rénovation du Musée des Beaux Arts - Participation financière du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
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Chenôve - Secteur Europa - Acquisition de quatre parcelles de terrain
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chenôve - Pôle sportif Europa - Acquisition d'une parcelle de terrain
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon Développement - Subvention de fonctionnement pour l'année 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Voeu du Conseil de Communauté
VOEUX
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Tarifs des concessions pour 2014
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GD2013-11-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des services "Politique de la ville, Emploi, Insertion, Economie Sociale et Solidaire" et "Renouvellement urbain" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de p
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GD2013-11-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des services Information-Documentation de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-11-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modalités de mise en oeuvre des astreintes à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications
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