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VD2009-03-30_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Espaces verts - Convention à passer entre la Ville et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (centre d'action éducative)
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2009-03-30_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Centre « plante et cité » - Adhésion de la Ville
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2009-03-30_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Association « Ville et aménagement durable » - Adhésion de la Ville
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2009-03-30_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Hospitalier Universitaire - Extension et modification des installations de production d'énergie - Avis du Conseil Municipal
SOLIDARITÉ
VD20160606-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/06/2016
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2015 et Avenant n°4 - Approbation
VD20160606-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/06/2016
Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon
VD20160606-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/06/2016
Stade Bourillot - Travaux de rénovation des vestiaires - Demandes de subventions
VD20160606-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/06/2016
Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt
VD20160606-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/06/2016
ANNEXES - Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt
VD20160606-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/06/2016
Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
VD20160606-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/06/2016
ANNEXES - Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
DELIB_VD2021_09_27_015A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) - Approbation de la convention de prestations intégrées portant mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD - Création d’une autorisation de programme - Demandes de subventions
PATRIMOINE
DELIB_VD2021_09_27_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Dotation de solidarité urbaine - Exercice 2020 - Rapport d'exécution
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2021_09_27_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » SPLAAD - Rapport annuel des élus mandataires à la Collectivité
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_09_27_017A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » SPLAAD - Rapport annuel des élus mandataires à la Collectivité
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_09_27_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Opération de rénovation urbaine des Grésilles - Convention publique d'études et d'aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Avenant N°6 - Subvention d’équilibre - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_09_27_018A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Opération de rénovation urbaine des Grésilles - Convention publique d'études et d'aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Avenant N°6 - Subvention d’équilibre - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_09_27_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Vergers urbains - demande de subvention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2021_09_27_020_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Information sur la rentrée scolaire 2021-2022
EDUCATION
DELIB_VD2021_09_27_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Dispositif d'aide au paiement des cotisations sportives - Extension du dispositif et validation des modalités de prise en charge.
SPORTS