Objet :  Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Contrat d'affermage Longvic / Ouges - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy / Daix / Hauteville-lès-Dijon / Fontaine-lès-Dijon / Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte / Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy / Chenôve / Hauteville-lès-Dijon / Ouges - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Faculté de Droit et de Science Politique - Master 2 professionnel "Finances des collectivités territoriales et groupements" - Demande de subvention 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de colloques

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dispositif carteculture 2012 - 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Signalisation directionnelle - Schéma directeur de signalisation Lino et RN 274 (rocade de Dijon) - avis du Grand Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention cadre fixant les relations entre la communauté d'agglomération dijonnaise et le groupement d'intérêt économique de la Toison D'or dans la mise en place de la tranche 1 de l'opération Fisac 2011-2012

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de service public de transport - avenant 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : FNAUT BOURGOGNE - demande de subvention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC