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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Avenant SCOT
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Composition de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_008_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Elus – Prise en charge des frais de garde liés aux charges familiales des élus
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_009A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_015_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_016A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2020 : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2019 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC