DELIB_DM2019_12_19_039_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°4
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_12_19_039A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°4
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2019 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Campus métropolitain - ESEO (École supérieure d'électronique de l'Ouest) - Avenant n°1 à la convention de partenariat - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Campus métropolitain - ESEO (École supérieure d'électronique de l'Ouest) - Avenant n°1 à la convention de partenariat - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_025A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Fondation Nationale des Sciences Politiques (Sciences Po Dijon) - Convention de partenariat - Années universitaires 2014-2017 - Prorogation - Avenant n°1bis et avenant n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_026_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Centre hospitalier universitaire Dijon-Bourgogne - Projet « ReadapTIC » - Fiche-action n°40 du contrat métropolitain - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution d'une subvention d'investissement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_026A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Centre hospitalier universitaire Dijon-Bourgogne - Projet « ReadapTIC » - Fiche-action n°40 du contrat métropolitain - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution d'une subvention d'investissement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Convention cadre entre la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or, Dijon Métropole et la Ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Avance de trésorerie n° 4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_025A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activités de Bressey-sur-Tille - Avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-12-21_026A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 4 à la convention de concession d'aménagement : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_07_16_013_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Modification du calendrier de reversement de collecte de la taxe de séjour 2020
DELIB_DM2020_07_16_014_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région