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DELIB_DM2024_06_27_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de la modification de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liées aux Climats du vignoble de Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Reglement Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Reglement CM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 03-Recommandations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 04-Rapport
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 05-Plan MARSANNAY
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 06-Plan DIJON
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 07-Plan CHENOVE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 08-Note de presentation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 09-Fiches
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 10-Atlas1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de la modification de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Presentation modification 27.6.2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
CCAS_2024-01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire 2024
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024-02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur les postes d'assistant-e de service social dans les conditions des articles L332-8 et L332-9 du code général de la fonction publique
PERSONNEL
CCAS_2024-03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention pour l'accueil et l'hébergement des Ukrainiens- résidence sociale Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-03A
Arrêté | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe- arrêté préfectoral d'attribution d'une subvention "immigration et asile" pour le dispositif d'accueil des personnes déplacés d'Ukraine au sein de la résidence Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-03B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe-Convention de financement du dispositif d'accueil des personnes déplacées d'Ukraine par l'Etat au sein de la Résidence Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions du Programme de Réussite Educative
FINANCES - SUBVENTIONS