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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Nouveau Règlement d'Intervention de Dijon Métropole en matière d'aide à l'immobilier d'entreprise
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Régime indemnitaire et formation des élus
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Personnel - attribution d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Recrutement chargée de mission déplacements
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Recrutement chargée de mission déplacements
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Personnel – régime indemnitaire du cadre d'emplois des ingénieurs en chef
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_008A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_009_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME