VD2014-06-30_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Festival Dièse Année 2015 Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Fête foraine de la foire gastronomique - Vente de prises électriques pour le raccordement des métiers à l'alimentation électrique du mail
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Halles centrales - Mise à disposition des halles - Création d'un tarif
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - 2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Mise en place d'un système de pointage automatisé des présences dans les établissements d'accueil du jeune enfant - Demande de subventions
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Établissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Délégation du service public du multi-acueil du centre social « Le Tempo » : contrat d'affermage à conclure
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Délégation du service public du multi-acueil du centre social « Le Tempo » : contrat d'affermage à conclure
PETITE ENFANCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2014-06-30_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2014-06-30_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1
SPORTS
VD2014-06-30_026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1
SPORTS
VD2014-06-30_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1
SPORTS
VD2014-06-30_027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1
SPORTS
VD2014-06-30_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Établissements culturels municipaux Église Saint-Philibert, La Minoterie, théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche Règlements intérieurs Tarification Modifications Approbation
CULTURE