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DELIB_DM2023_11_16_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Déclassement par anticipation du domaine public et désaffectation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_036_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_037
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Saint-Apollinaire - « Parc santé des Longènes » - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à «  Eiffage Aménagement »
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_037_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_037_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - promesse de vente
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_038
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fénay - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_038_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fenay_acquisition sur Etat_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_039
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Longvic - Requalification du quartier Valentin - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain de voiries - Engagement des formalités administratives préalables
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_039_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Longvic_Valentin_declassement_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_040
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Quetigny - Boulevard de l'Europe - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise foncière
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_040_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Quetigny_ Bd Europe_declassement_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 septembre 2023 - Approbation
PREAMBULE
DELIB_DM2023_11_23_001_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Proces-verbal seance du 28 septembre 2023 approuvé
PREAMBULE
DELIB_DM2023_11_23_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PREAMBULE
DELIB_DM2023_11_23_002_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2023 Diversité et égalité professionnelle femmes-hommes
PREAMBULE
DELIB_DM2023_11_23_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2023
PREAMBULE
DELIB_DM2023_11_23_003_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - RDD_DM_2023_R
PREAMBULE
DELIB_DM2023_11_23_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2024
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe - ROB 2024
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révision/actualisation d'autorisations de programme [AP] en cours d'exécution
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES