Objet : Arrêté de délégation de signatures à M. CORDIN

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Silvère CORDIN, chef du service Logistique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à son service, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés au service

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,198 M€

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,1 M€

Objet : Arrêté décidant la réalisation d’un placement de 12,594 M€, via l’ouverture de 5 comptes à terme auprès de l’Etat, d’un montant respectif de 3,2 M€, 3,1 M€, 2,2 M€, 2,1 M€ et 1,994 M€.

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du Maire du 15 décembre 2023 décidant de procéder à la clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,9 M€

Objet : Suppression de la ZAC de la Fontaine d'Ouche

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous le trottoir - Du 2 Rue Des Anemones (Chenôve),Rue Leon Gambetta, De La Rue Lamartine Jusqu'Au 37 (Chenôve)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation de travaux sur propriété riveraine - Avenue Du 8 Mai 1945 (Quetigny)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : liste des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : ANNEXES - 564427 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Mission de maîtrise d'œuvre - Phases ESQ­PRO-ACT-EXE-DET-OPC-AOR »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : arrêté déclant sans suite les consultations concernant les marchés subséquent 2023DMMS1477 / 2023DMMS1481 / 2023DMMS1483 / 2023DMMS1484, relatifs aux accords-cadres à marchés subséquents concernant Quetigny Tram

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Ouvertures dominicales 2024 des commerces et concessionnaires

Thème : Commerce;Commerce

Objet : Délégation temporaire de signatures à des adjoints pour les vacances de Noël 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté de délégation du DPU de DM à EPFL - Terrain situé 40 avenue du Mont Blanc à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté place de la République - enlèvement du groupe froid - marché de Noël - le 11 janvier 2024

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement