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CCAS_2023-34B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°4 à la convention avec l'Essentiel-le (MJC Grésilles)
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2023_12_14_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Point d'information - Plan de déploiement 2024-2026 des solutions de gestion des biodéchets alimentaires
PREAMBULE
DELIB_DM2023_12_14_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Procès-verbal du bureau métropolitain du 16 novembre 2023 - Approbation
PREAMBULE
DELIB_DM2023_12_14_002_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - PV bureau 16 novembre 2023
PREAMBULE
DELIB_DM2023_12_14_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition-amélioration de 18 logements PLS situés 7,11, et 15 rue Léonard de Vinci à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_003_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CGE- Leonard de Vinci
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_003_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat 150839
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis Acquisition-amélioration de 21 logements (18 PLS, 3 PLAi) situés 9 bis rue Nodot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CGE-Nodot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_004_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat 150838
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis Acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLS, 2 PLAi) situés 6 Chemin des Pierrodins à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CGE-Pierrodins
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_005_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat 150840
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Construction de 28 logements (7 PLUS, 4 PLUS NPNRU ; 10 PLAi NPNRU, 7 PLS) situés 66 rue Jean Jaurès à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_006_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CGE-Jean Jaures
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_006_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat 152325
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Construction de 19 logements en location-accession situés à Eco-quartier des Fontaines à Sennecey-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CONV OSMO Z
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_007_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat AN096920
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_12_14_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Lutte contre les violences faites aux femmes - Subvention 2023 à l’association Equi-sens
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME