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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Feuilles de signatures DM3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche Comté à la suite de l’examen des comptes et de la gestion de Dijon métropole – Exercices 2017 et suivants – Information du conseil métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Rapport obs gestion DM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Adhésion de Dijon métropole à l’association INTERDOC, le réseau des documentalistes des collectivités territoriales
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Mise en place d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Mise en place d’un dispositif de télétravail à Dijon métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Réglement du télétravail à Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Création de postes à la direction de l’exploitation suite au transfert de routes nationales du territoire de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon métropole – Définition des modalités de mise à disposition au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Reconquête de l’habitat privé  - Programme d’Intérêt Général (P.I.G) métropolitain 2018-2023 - Avenant n°1 portant sur la prolongation d’une année (2024)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Avenant n1 PIG 2018-2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_11_23_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - rapport_a_la_collectivite
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Dijon - Propriétés 12-18 rue Sully - Campus « Vatel Academy » - Cession par promesse synallagmatique de vente à « OCEANIS Promotion »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - plan
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - rapport Domaine
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
ANNEXES - Promesse de vente
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Approbation de la liste des nouveaux actionnaires de la SPL "Agence Economique Régionale de Bourgogne-Franche-Comté" (AER BFC)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_11_23_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Fonds Régional pour l’Innovation (FRI) – Convention de partenariat avec Bpifrance Financement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES