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DELIB_DM2024_03_28_040
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport des délégations du Président et information relative aux mouvements de crédit
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2024_03_28_040_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-L2122 23 decisions
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2024_03_28_040_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-PV 14 decembre 2023
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2024_03_28_034_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ZAENR Carto Metro
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon - Rue Nicolas Bornier - Convention de restitution d’une emprise foncière - Déclassement du domaine public et cession
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_035_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-48 rue Nicolas Bornier Cad N&B
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_035_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Convention DM-ENEDIS rue Nicolas Bornier
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fourniture d’eau en gros au Syndicat d’adduction et d’assainissement des eaux de Clénay – Saint Julien - Avenant n°2
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_036_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Conv VEG Clenay St Julien Avt 2
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_037
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Protection de la nappe de Dijon Sud - Convention de financement de l'animation de l’Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2024
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_037_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention Inter CLE 2024 VF
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Memento Acc Ab DM 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe Deliberation LHI 2024 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_014_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Annexe RIRenoParcprive PO 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avis sur le projet de modification arrêté du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et de l’Egalité des Territoires (SRADDET) concernant l’harmonisation de la Trame Verte et Bleue à l’échelle régionale
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Dijon Métropole (1321) Ville de Dijon (2040)

Année

Effacer () 2024 (3468)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (446) Conseil d'administration (107) Conseil métropolitain (580) Conseil municipal (473)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (156) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (193) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (283) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (106) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (139) 8. CULTURE ET SPORTS (88) Assemblées (327) CONSEIL D’ADMINISTRATION (8) CONVENTIONS - CONTRATS (49) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (48) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (13) Déplacement - Mobilité - Transport (6) Eau et assainissement (6) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (109) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (49) Environnement (10) Etat civil (15) Finances (115) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (9) FINANCES - SUBVENTIONS (18) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (108) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) Habitat - Logement (9) Marchés publics (29) Patrimoine (30) PERSONNEL (11) PREAMBULE (52) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (125) Tranquillité publique (92) Urbanisme et aménagement urbain (49) Voirie - Circulation - Stationnement (1121)

Rubrique

Effacer () Délégation (47) Services publics (1815)