Objet : ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet :  Avenant n°16 au traité de Concession pour l'exploitation du service de l'assainissement du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon et Corcelles-les-Monts

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession pour l'exploitation du service de l'assainissement du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon et Corcelles-les-Monts

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Voeu appelant l'État à maintenir le siège du CROUS à Dijon

Thème : VOEUX

Objet : Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES