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VD2008-12-15_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Budget primitif pour l'exercice 2009 - Rapport général
FINANCES
VD2009-12-14_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2009-12-14_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Plan Climat Energie Territorial - Demandes de subventions
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_040A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Direction des Musées : Articles vendus dans les boutiques des Musées – Fixation des tarifs à compter du 01/01/2021
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_041_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Dispositif de réussite éducative – Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_041A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Dispositif de réussite éducative – Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_042_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Financement des écoles privées du 1er degré
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_048_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Voeu présenté par François Rebsamen au nom de France Urbaine et relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Dijon
FINANCES
VD20141215_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Ensemble immobilier 11, rue de l'Hôpital
FINANCES
VD20141215_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD20141215_037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD20141215_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
FINANCES
VD20141215_038A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
FINANCES
VD20141215_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
FINANCES
VD20141215_039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
FINANCES
VD20141215_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires en direction des familles disposant de revenus élevés - Harmonisation des tarifs applicables aux repas - Mise en conformité avec le barème CAF des taux d'effort applicables - Modification des règlements intérieurs
FINANCES
VD20141215_040A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires ...
FINANCES
VD20141215_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2013 et budget 2014 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD20141215_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
FINANCES
VD20141215_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
FINANCES