CCAS-2007-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2007
Tarification d'une activité - Centre social Fontaine d'Ouche
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Débat d'orientation budgétaire 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Décision modificative n° 3 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Décision modificative - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Demande de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
OPAD - don de véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Prise en charge financière - Résidence Abrioux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Régisseurs du CCAS mis en débet - décharge de responsabilité et remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Résidences sociales - subvention Programme 104 - intégration et accès à la nationalité française
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Approbation du Compte Administratif - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Affectation des résultats - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Budget supplémentaire - exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Indemnité versée au Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Acceptation du don de Monsieur Martin
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/04/2015
Vente aux enchères de deux véhicules du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES