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VD2014-06-30_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Établissements culturels municipaux   Église Saint-Philibert, La Minoterie, théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche   Règlements intérieurs   Tarification   Modifications   Approbation
CULTURE
VD2014-06-30_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants   Année scolaire 2014 2015 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2014-06-30_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Jardin des Sciences - Projets 2014   Demandes de subventions
CULTURE
VD2014-06-30_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Opération « Miel de Dijon » - Vente de pots au public par le Jardin des Sciences et l'Office de Tourisme - Fixation des prix de vente au public et à l'Office de Tourisme - Définition des modalités de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Office de Tourisme
PATRIMOINE
VD2014-06-30_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Opération « Miel de Dijon » - Vente de pots au public par le Jardin des Sciences et l'Office de Tourisme - Fixation des prix de vente au public et à l'Office de Tourisme - Définition des modalités de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Office de Tourisme
PATRIMOINE
VD2014-06-30_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Opération « Miel de Dijon » Plateau de la Cras - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or et un apiculteur
PATRIMOINE
VD2014-06-30_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Opération « Miel de Dijon » Plateau de la Cras - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or et un apiculteur
PATRIMOINE
VD2014-06-30_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) - Exercice 2013
POLITIQUE DE LA VILLE
VD2014-06-30_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 15
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-06-30_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 15
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-06-30_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Performance énergétique du Palais des congrès - Convention tripartite Ville de Dijon - Dijon Congrexpo - SIEMENS
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-06-30_016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Performance énergétique du Palais des congrès - Convention tripartite Ville de Dijon - Dijon Congrexpo - SIEMENS
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-06-30_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SETEO - Création d'un centre de transit et de traitement de déchets dangereux et non dangereux, rue en Clairvot 21850 SAINT-APOLLINAIRE - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-06-30_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Prestation de service pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires - conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or
EDUCATION
VD2014-06-30_018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Prestation de service pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires - conventions à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or
EDUCATION
VD2014-06-30_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Accueil d'une étape du Kids Fitdays le 8 juillet 2014 à Dijon - Attribution de subvention - convention à passer entre la Ville et l'association Tigre
EDUCATION
VD2014-06-30_019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Accueil d'une étape du Kids Fitdays le 8 juillet 2014 à Dijon - Attribution de subvention - convention à passer entre la Ville et l'association Tigre
EDUCATION
VD2014-06-30_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Établissements d'accueil du jeune enfant - "Prestation de service unique" - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
PETITE ENFANCE
VD2014-06-30_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Établissements d'accueil du jeune enfant - "Prestation de service unique" - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
PETITE ENFANCE
VD2014-06-30_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2013 - Approbation
FINANCES