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VD2013-06-24_068
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Convention d'objectifs et de moyens-Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Accueils de jeunes de la Ville, des communautés de communes des vallées de la Tille et de l'Ignon et de Pontailler-sur-Saône,des Maisons des Jeunes et de la Culture Dijon-Grésilles, Dijon-Bourroches-Valendons, Montchapet-Maladière et de la fédération Léo Lagrange-Organisation de séjours communs-Convention
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération-Années 2013-2015-Nouvelle convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l'Etat (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 « Les PEP 21 »
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Association JDA Dijon Bourgogne-Saison 2013-2014-Acompte sur la subvention de fonctionnement-Missions d'intérêt général-Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Association Dijon Bourgogne Handball-Saison 2012-2013-Aide complémentaire de fonctionnement-Missions d'intérêt général-Convention de financement du 2 janvier 2013-Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Association Stade Dijonnais Côte d'Or-Saison 2012-2013 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention du 19 janvier 2013 - Avenant n°1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
RAPPORT RETIRE
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Actions d'accompagnement scolaire-Convention conclue entre la Ville et l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de Côte d'Or-Reconduction
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Accueils de loisirs péri et extra-scolaires-Modification du règlement intérieur
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Accueils de loisirs des PEP 21, de la MJC Montchapet-Maladière, du Comité d'Etablissement Régional de la SNCF-Conventions d'objectifs et de moyens-Modifications des prestations pour journées-enfants-Avenants
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Accueil d'une étape du Kids Fitdays le 9 juillet 2013 à Dijon-Attribution de subvention-Convention à conclure entre la Ville et l'association Tigre
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Etablissements culturels municipaux-Règlements intérieurs-Modifications-Approbation
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Enseignement artistique-Cours d'arts plastiques-Année 2014-Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Musées-Services éducatifs et ateliers d'enfants-Année scolaire 2013-2014-Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Musée des Beaux-Arts-Autorisation d'exploitation en ligne d'oeuvres des arts visuels-Convention à conclure entre la Ville et la société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Musée des Beaux-Arts-Legs de Madame Aleth Lucette Raymonde Parizot-Acceptation
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Jardin des Sciences-Développement de la culture scientifique et technique-Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Région Bourgogne et les Villes de Dijon, Autun et Auxerre-Programme des actions 2013-Approbation-Demande de subvention
CULTURE
VD2013-06-24_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Jardin des Sciences-Partenariat entre la Ville et la Société Entomologique de Dijon-Convention
CULTURE
VD2013-06-24_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Bibliothèque Municipale-Règlement intérieur-Modification des tarifs liés à la non-restitution de documents
CULTURE
VD2013-06-24_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/06/2013
Gestion des eaux-Création d'un Etablissement Public de Coopération Intercommunale unique à l'échelle du bassin versant de l'Ouche-Proposition de périmètre
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE