Objet :  Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour un véhicule au parking DiviaPark Trémouille

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE Convention GABIMMO

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Objet : Dijon - 73 avenue Jean Jaurès - ZAC ECOQUARTIER de l'ARSENAL- Convention de servitude d'ancrage et d'appui avec la Société "SCCV NTEA Av6"

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Objet : ANNEXES - CADASTRE

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Objet : Mise en accessibilité d'arrêts de bus – Demande de subventions

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Objet : Commune de SENNECEY-LES-DIJON – Convention de mise à disposition d’un terrain pour aménagement d’un arrêt de bus

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Objet : ANNEXES - Convention MAD terrain arret Dorain

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Objet : Convention de mise à disposition de l’outil DiviaPouce au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Côte d’Or Val de Saône Vingeanne

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Objet : ANNEXES - Convention_MAD DiviaPouce PETR VDSV

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Objet : Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville – Avenant n°2 à la Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l’État pour le financement des travaux

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Objet : ANNEXES - CFI Gare Dijon-ville - avt 2

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Objet : Dijon - Restructuration du Centre Dauphine - Acquisition d'emprises

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Objet : Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur la voirie métropolitaine – Stationnement payant – Droit d’opposition

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Objet : Contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 – Avenant n 2

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Objet : ANNEXES - DSP AVT 2 ANNEXES

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Objet : ANNEXES - DSP MOBILITES 2023-2029 Avenant 2

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Objet :  Rapport annuel d'activité 2022 du Contrat de partenariat public privé des bus hybrides dijonnais  

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Objet : ANNEXES - ANNEXE SBHD_RA_2022

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Objet :  Rapport annuel d'activité 2022 - Contrat de partenariat Public Privé Énergie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE TED SAS RA 2022

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