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DELIB_DM2023_03_16_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Plombières-lès-Dijon - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour un véhicule au parking DiviaPark Trémouille
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_041_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - ANNEXE Convention GABIMMO
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_042
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Dijon - 73 avenue Jean Jaurès - ZAC ECOQUARTIER de l'ARSENAL- Convention de servitude d'ancrage et d'appui avec la Société "SCCV NTEA Av6"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_042_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Mise en accessibilité d'arrêts de bus – Demande de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Commune de SENNECEY-LES-DIJON – Convention de mise à disposition d’un terrain pour aménagement d’un arrêt de bus
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_021_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - Convention MAD terrain arret Dorain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Convention de mise à disposition de l’outil DiviaPouce au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Côte d’Or Val de Saône Vingeanne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_022_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - Convention_MAD DiviaPouce PETR VDSV
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville – Avenant n°2 à la Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l’État pour le financement des travaux
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_023_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - CFI Gare Dijon-ville - avt 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Dijon - Restructuration du Centre Dauphine - Acquisition d'emprises
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur la voirie métropolitaine – Stationnement payant – Droit d’opposition
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-10-08_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Appel à projets "Mobilité Rurale 2015" lancé par le Conseil Régional de Bourgogne, en partenariat avec l'ADEME - Participation du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-10-08_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Prioribus - Projet de Transport à Haut Niveau de Service – Constitution du jury pour le choix de la maîtrise d'oeuvre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-10-08_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Membres du Jury PRIORIBUS
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-10-08_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Avenant n° 3 à la Convention de délégation de la Fourrière automobile du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-10-08_018A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Avenant n° 3 à la Convention de délégation de la Fourrière automobile du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC