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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Enseignement artistique - Cours d'art plastique - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2013
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2012 - 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Musées - Association Internationale des Musées d'Histoire - Adhésion de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Musées - Acquisitions, travaux de conservation préventive et de restauration d'oeuvres -Année 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Musée des Beaux-Arts - Acquisition du tableau « Chasse au lion » de Bénigne Gagnereaux- Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Musée des Beaux-Arts - Activités culturelles destinées aux patients du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon - Convention de partenariat
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôt d'une huile sur toile du musée des Ursulines de Mâcon - Convention
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Bibliothèque Municipale - Appel à projet « Patrimoine écrit » - Année 2012 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets « Patrimoine écrit » - Année 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Fonctionnement - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Saison culturelle - Année 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Logement à loyer modéré - 98, rue Berbisey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
5 A, rue du Lycée - Cession d'un ensemble immobilier par voie d'adjudication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Changement d'appellation : « Dijon Habitat »
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Ensemble immobilier 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Constitution de servitudes réciproques
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
6, rue Ernest Champeaux - Bail emphytéotique conclu entre la Ville et la société Villéo - Avenant n°1
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Zone d'Aménagement Concerté Quai des carrières blanches - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cessions d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Canal de Bourgogne - Quai des carrières blanches - Voirie , itinéraire cyclable- Mise en superposition d'affectations du domaine public fluvial - Conventions
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Institution d'une servitude de tréfonds
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/09/2012
Stationnement payant - Création d'un tarif au bénéfice des employés dans le cadre d'un Plan de Déplacements d'Entreprise ou d'Administration
[A classer];[A classer]