Rechercher
DELIB_DM2020_12_17_010_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_011_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Subvention 2018 au Groupement d'Intérêt Public CREATIV', cluster emploi-compétences du bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_009_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme  Effilogis-maison individuelle  et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_009A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme  Effilogis-maison individuelle  et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_010_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_010A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_011_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Grand Dijon Habitat : Rapprochement avec la Société Anonyme de Coordination (SAC)  Amplitudes  dans le cadre des dispositions de la loi ELAN
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_012_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_012A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_014_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat - Agence Immobilière Sociale (AIS) "Les bailleurs solidaires" - Demande de soutien au déploiement de l'outil
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_015_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat - Résidence sociale Abrioux - Habellis - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_016_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Habitat à loyer modéré - Grand Dijon Habitat - Désignation d'un nouveau membre au conseil d'administration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_017_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_017A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Modification simplifiée du POS de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_015A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Modification simplifiée du POS de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Modification simplifiée du PLU de Dijon - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_016A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Modification simplifiée du PLU de Dijon - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME