ARRETE_DM_20230112_20230925
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/09/2023
procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains dit PLUi-HD de Dijon métropole en application des dispositions des articles L.153-45 et suivants du code de l'urbanisme
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230113_20230926
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°49
ARRETE_DM_20230114_20230927
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2023
Arrêté autorisant l’établissement VALBARA, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20230115_20230927
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du répertoire des rues ainsi que des reproductions de documents divers et de données géographiques de Dijon Métropole nommée nomenclature rues Dijon
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230117_20230929
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2023
Arrêté désignant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230116_20230929
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2023
Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
Publication n°2023-153
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2023
Liste des délibérations du Conseil métropolitain du 28 septembre 2023
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230118_20231003
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/10/2023
Arrêté ayant pour objet l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 3 000 000 €
ARRETE_DM_20230119_20231005
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/10/2023
Arrêté d'ouverture d’un compte à terme de 2,9 M€ auprès de l’Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230122_20231006
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/10/2023
Arrêté désignant les représentants à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230121_20231006
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/10/2023
Arrêté d’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,8 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230133_20231121
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/11/2023
Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,470 M€ ouvert auprès de l’Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230132_20231121
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/11/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°50
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240114_20240529
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/05/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°60
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230135_20231122
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/11/2023
Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,470 M €
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230134_20231122
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/11/2023
Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 3 M €
Finances;Finances
DM-24-AV-28981
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/08/2024
Réalisation d' aménagement de sécurité - 9 Rue De Soissons (Dijon),Place De La Banque, Du 4 Jusqu'À La Rue De Soissons (Dijon),6 Ruelle Du Suzon (Dijon),7 Rue De Suzon (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230123_20231020
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/10/2023
Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,395 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230124_20231024
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/10/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 21 boulevard Alexandre 1er de Yougoslavie à Dijon
ARRETE_DM_20230125_20231024
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/10/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une propriété bâtie située 26 rue Edmé Verniquet à Dijon