Objet : Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2013

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de vie du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention entre le Grand Dijon et la société ERDF pour l'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique de la ville de Dijon 2015 et 2016

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Syndicat d'électrification SICECO

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Environnement - Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan Local de l'Habitat et Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - étude de faisabilité pour la création d'un dispositif d'information et d'accompagnement du grand public sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF