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DELIB_DM2019_11_28_002_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de la commune du Teil en Ardèche – Attribution d'une subvention
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_004_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Affectation des résultats 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_005_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_005A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_006_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_006A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_007_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Attribution de compensation pour 2019 - Actualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_008_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_037_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_037A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_038_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_038A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_039_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_039A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_040_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Nomination d'un membre de Dijon métropole au Comité de Direction de la SAS Dijon métropole Smart Energhy
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_041_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Convention de vente d'eau en gros au Syndicat de Clénay Saint-Julien
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_001_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Transfert de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_002_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_003_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES