Objet : Tramway - Servitudes d'ancrages en façade des appareils d'éclairage public, de signalisation et des câbles électriques dans le cadre de la réalisation des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Application des articles L171-2 à L171-11

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes de tramway sur le territoire de Dijon - Centre Commercial de la Toison d'Or - Autorisation de signer une convention de prêt à usage

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Objet : Tramway - Convention de partenariat et de financement des études et travaux liés à l'arrivée du tramway sur le parvis de la gare de Dijon Ville et réalisés sous maîtrise d'ouvrage de la SNCF

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Objet : Tramway - Demande de subvention au titre du FEDER axé sur l'intermodalité du projet de tramway ferroviaire du Grand Dijon

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Objet : Tramway - Chenôve - 18 rue Antoine de Saint-Exupéry - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Délégation de Service Public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.

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Objet : Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel

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Objet : Contrat de partenariat public-privé pour le financement, la conception, la fourniture et la maintenance partielle de bus hybrides en application des articles L1414-1 et suivants du CGCT - Approbation et autorisation à signer le Contrat

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Objet : Tramway - Convention entre le Grand Dijon et la Fédération Désir de Tram dans le cadre du Fisac Tranche 1

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Objet : Tarification commune avec le Conseil Général de la Côte d'Or - Création de titres combinés - Convention à passer

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Objet : Délégation de service public de transport - Avenant n°3

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Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon

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Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix

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Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Marsannay-la-Côte

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Objet : Politique cyclable du grand Dijon - Attribution d'une subvention à l'association EVAD

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Objet : Commission intercommunale d'accessibilité - Rapport annuel au Préfet

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Objet : Convention de délégation de service public - Avenant n° 15

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Objet : Transports scolaires - Convention avec le Conseil Général de Côte d'Or pour la gestion de cartes de transport scolaire - Renouvellement

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Objet : Semaine de mobilité 2008 - Tarification spécifique

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Objet : Acquisition complémentaire de matériels roulants de transports urbains - Mise en appel d'offres

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