Objet : Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Traitement - Déchetteries - Renouvellement de la convention avec le Smictom de la Plaine Dijonnaise

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte - Nouveau service de collecte des déchets verts en porte à porte - Fixation de la redevance des particuliers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Accueil des habitants de Plombières à la déchetterie de Velars-sur-Ouche gérée par la Communauté de communes de la Vallée de l'Ouche

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : GNV - Travaux dans les ateliers mis à la disposition de la Franco-Suisse - Modifications apportées au dossier de consultation des entreprises

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adaptation des conventions au type de récupérateur d'eau de pluie choisi par la Commission d'appel d'Offres et révision du montant de la caution

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : UIOM - Fourniture de pièces de rechange pour le système de contrôle commande automatisé - Attribution du marché

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée & Corse, au Conseil régional de Bourgogne & au Conseil général de la Côte d'Or

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Partenariat avec l'Université de Bourgogne - Laboratoire de Sociopsychologie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation des taux 2005

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : UIOM - Autorisation de lancement d'un marché négocié pour la mise en place d'une chaine de traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de partenariat entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et Electricité de France

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation pour 2014 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF