Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de groupement de commandes avec la ville de Dijon et la Communauté de l'agglomération dijonnaise, relative aux contrôles extérieurs des réseaux - Approbation et autorisations de signatures

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Suppression et création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un chargé de mission prévention et réduction des déchets

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention avec l'Education nationale pour l'accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exploitation du crématorium de l'agglomération dijonnaise - Délégation de service public - Avenant n° 1 à la convention d'affermage

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes - Retrait de la délibération du 26 juin 2014 et adoption d'une nouvelle délibération

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commission locale d'évaluation des charges transférées - Désignation des membres et adoption d'un règlement intérieur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs – compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Protection sociale complémentaire des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise – Risque prévoyance – Mise en place d'une participation de l'employeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil communautaire - Séance du 16 mai 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Augmentation de capital de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération dijonnaise (SPLAAD) en vue de l'intégration des communes de Chenôve et de Talant

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat d'agglomération et de développement de l'agglomération dijonnaise avec le Conseil Régional de Bourgogne et l'Etat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°2 - Budget annexe des transports publics urbains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avenant n°1 au marché 2008-29 Lot 1: Assurance Responsabilité Civile souscription d'une assurance responsabilité civile détenteur de sources ionisantes à des fins industrielles utilisées dans le cadre de l'UIOM

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