DELIB_DM2022_06_30_001_H
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 4 CDG21 BA Transports
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_001_I
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 3 CDG21 BA DPI DASRI
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_001_J
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 1 Rapport compte gestion 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Compte administratif de l'exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_002_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 14 - Bilan cessions-acqu. SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_002_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 15 -Etat AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_002_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 1 - Rapport CA 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_002_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 2 - Synthese CA 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_010A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_011A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises – Disquaires indépendants
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
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GD2017-09-28_013A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - ANNEXE - Projet règlement taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
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