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DELIB_DM2024_11_28_022_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
ANNEXES - 01-Fiche reperes Reforme redevances
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_11_28_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
Société EHTP – Marché Divers petits travaux d’eaux pluviales sur diverses communes - Exonération de pénalités de retard
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_11_28_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Politique de stationnement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2024_11_28_024_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
ANNEXES - 01-Annexe Tarification Stationnement0811
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2024_11_28_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
Rapport des délégations du Président
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2024_11_28_025_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
ANNEXES - 01-communications
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2024_11_28_025_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
ANNEXES - 02-PV Bureau metropolitain 12 sept 2024
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2024_11_28_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
Convention de financement de travaux relative aux extensions du réseau public d'eau potable et du réseau public d’assainissement de la rue de Thoisy à Dijon permettant le raccordement d’un futur programme immobilier
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_11_28_021_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
ANNEXES - 01-CF EEU AEP Thoisy Dijon
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_11_28_021_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
ANNEXES - 02-DQE EEU-AEP Thoisy Dijon
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_11_28_021_C
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2024
ANNEXES - 03-Plan EEU-AEP Thoisy Dijon
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
CCAS_2024_39A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Rapport d'activité du CCAS - 2023
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2024_40
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
RH - autorisation de recrutement d'un agent contractuel dans les conditions des art. L.332-8 et L.332-9 du code de la fonction publique au centre de jour les Marronniers
PERSONNEL
CCAS_2024_41
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Finances - décision modificative n°1 - exercice 2024
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Finances - budget principal et budget annexe - ajout d'un élément de patrimoine et sa durée d'amortissement
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_42A
Annexe | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Annexe - méthode d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_43
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Attribution de subventions aux associations - exercice 2024
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024_44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Résidence Abrioux - tarification des meubles, fournitures et prestations aux résidents - nouvelle grille tarifaire 2024
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024_44A
Annexe | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Annexe - nouvelle grille tarifaire à la résidence Abrioux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024_45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Conventions de partenariat avec la CPAM de Côte d'Or et Dijon Métropole pour l'utilisation des données des publics accompagnés
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (103) Dijon Métropole (1520) Ville de Dijon (2606)

Année

Effacer () 2024 (4229)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (446) Conseil d'administration (103) Conseil métropolitain (580) Conseil municipal (466)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (156) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (193) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (283) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (106) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (139) 8. CULTURE ET SPORTS (88) Assemblées (327) CONSEIL D’ADMINISTRATION (8) CONVENTIONS - CONTRATS (45) Culture (5) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (48) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (13) Déplacement - Mobilité - Transport (6) Eau et assainissement (6) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (109) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (49) Environnement (10) Etat civil (15) Finances (113) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (9) FINANCES - SUBVENTIONS (18) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (108) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) Habitat - Logement (9) Marchés publics (29) Patrimoine (30) PERSONNEL (11) PREAMBULE (52) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (125) Tranquillité publique (92) Urbanisme et aménagement urbain (49) Voirie - Circulation - Stationnement (1895)

Rubrique

Effacer () Délégation (47) Services publics (2587)