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VDAR_DREP_2024-1283
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 30/07/2024
Arrêté rue JOSEPH TOURNOIS du 02 au 09 août 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2024-1301
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 30/07/2024
arrêté AVENUE DE LANGRES le 23 août 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2024-1302
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 30/07/2024
Arrêté BOULEVARD DE LA FONTAINE DES SUISSES du 4 au 6 août 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2024-1303
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 30/07/2024
arrêté RUE PROUDHON le 21 août 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VDAR_DREP_2024-1304
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 30/07/2024
arrêté RUE MARC SEGUIN du 23 au 26 septembre et du 27 septembre au 3 octobre 2024
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20240165_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
ANNEXES - 564427 - ANNEXE 2
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240165_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
ANNEXES - 564426 - ANNEXE 1
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240165_20240729
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un local professionnel à usage d'archives (lot 1 de la copropriété) situé 15-17 avenue Roland Carraz et 7 rue Anatole France à Chenôve, cadastré AL n°47 et 48
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_VD_20240211_20240729
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 404 000 euros auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240210_20240729
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 euros auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240209_20240729
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 400 000 euros auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240208_20240729
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 075 000 euros auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240164_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
ANNEXES - 563971 - ANNEXE 2
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240164_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
ANNEXES - 563970 - ANNEXE 1
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240164_20240729
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un terrain à bâtir sur lequel se trouve une petite construction en ruine, situé 50 avenue du Mont Blanc à Dijon, cadastré CI n°37
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240162_20240729
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,35 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240160_20240729
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,7 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240163_20240729
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240161_20240729
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,45 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
2024-104
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Arrêté de délégation du DPU de DM à EPFL - Terrain à bâtir situé 50 avenue du Mont Blanc à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain