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DELIB_DM2025_12_18_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Tarification des services à compter du 1er janvier 2026
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_011_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-tarifs 2026 ANNEXES
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion de Dijon métropole à l’association de préfiguration de la maîtrise d’ouvrage élargie du projet Passerelle d’échanges d’informations fiscales entre les collectivités et les services fiscaux de l'Etat (DDFiP/DRFiP)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_012_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Note de synthese
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_012_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Projet de statut V1.0
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Modalités de refacturation des achats réalisés dans le cadre du service commun de la Logistique, entre la Ville de Dijon, son Centre communal d’action sociale (CCAS), et Dijon métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Régie de la légumerie de Dijon métropole - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2025_12_18_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Bilan des éco-réhabilitations 2021-2025 et nouvelle programmation 2026-2030
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_12_18_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
EBI – Cofinancement aux travaux preneurs des locaux pris à bail au sein du Bâtiment Sully Santenov
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_026_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Lettre engagement 210525
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_026_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Lettre FR - EBI - soutien DM
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_026_C
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 03-CONVENTION VF
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats
PREAMBULE
DELIB_DM2025_12_18_003_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Tableau DM 2025
PREAMBULE
DELIB_DM2025_12_18_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Fréquence des commissions dédiées aux demandes d'aides pour le maintien dans le logement et fonds de travaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2025_12_18_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention pluriannuelle d'objectifs 2026 - 2028 entre la Ligue pour la Protection des Oiseaux, la Ville de Dijon et Dijon métropole
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2025_12_18_033_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention - Protection des Oiseaux
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2025_12_18_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Organisation des Assises européennes de la transition énergétique - Convention de gestion administrative et financière entre Dijon métropole et Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2025_12_18_034_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Convention DM - DBTC pour AETE 2026
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2025_12_18_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à ENEDIS pour le complément d’élagage des arbres situé à proximité des ouvrages de la concession
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (126) Dijon Métropole (1495) Ville de Dijon (1569)

Année

Effacer () 2025 (3190)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (528) Conseil d'administration (126) Conseil métropolitain (688) Conseil municipal (556)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (232) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (163) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (364) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (126) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (196) 8. CULTURE ET SPORTS (75) ADMINISTRATION GENERALE (5) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (7) Assemblées (163) CONSEIL D’ADMINISTRATION (15) CONVENTIONS - CONTRATS (68) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (53) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (16) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (12) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (113) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (55) Environnement (42) Finances (126) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (9) FINANCES - SUBVENTIONS (10) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (128) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (12) Marchés publics (38) Patrimoine (60) PERSONNEL (9) PREAMBULE (43) Ressources humaines (5) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (159) Tranquillité publique (107) Urbanisme et aménagement urbain (40) Voirie - Circulation - Stationnement (662)

Rubrique

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