Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Bressey-sur-Tille

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Aéroport Dijon Bourgogne - Convention de fonctionnement 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or - Entreprissimo la i-conférence - Demande de subvention 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or - Semaine de la "création-reprise-transmission d'entreprises" du 3 au 7 décembre 2012 - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de Compétitivité Vitagora - Projet labelissé FUI "Saveur Vapeur" - Avenant à la convention d'application

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de Compétitivité - Projet structurant Open Food System - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Welience Agro-Environnement - Technopole Agro-Environnement Bretenière AgrOnov - Gestion des serres - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ARIA Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2012 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2A)

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Mazen Sully - Cession de terrains (lot n° 2B)

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SEMAAD - Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 et avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SEMAAD - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SEMAAD - ZAC "Extension CapNord" à Saint-Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat 2012-2014

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Lycée Européen Charles de Gaulle - Convention d'objectifs et de moyens concernant l'accueil d'élèves polonais 2012-2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités 2009-2012 - Organisation de divers colloques

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Mise en place du Titre Interbancaire de Paiement (TIP) - Convention régissant les relations entre la Direction Générale des Finances Publiques et le Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Tarifs des concessions pour 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de fibres optiques parmi le faisceau de 288 brins tirés sous le parcours du tramway - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention type à passer avec les bénéficiaires publics ou privés

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES