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GD2007-12-19_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Stade d'athlétisme Colette BESSON - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2008
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Soutien aux clubs professionnels la JDA Dijon Bourgogne et le Dijon Football Côte d'Or pour la saison 2007/2008 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Dechetteries - Marchés de gestion - Attribution
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Construction d'un centre de tri - Avenant n°3 au marché 06-26 (lot Process)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Traitement des déchets - CET - Tarifs pour 2008
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Traitement des DASRI -Tarifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Traitement des déchets - UIOM - Tarifs pour 2008
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Collecte - Redevance spéciale "gros producteurs" - Actualisation des tarifs pour l'année 2008
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Fixation des taux de TEOM dans le Grand Dijon pour 2008
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-12-19_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Modification des statuts de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Espaces publics numériques - Réglement d'intervention 2008
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
CONTRAT D'AGGLOMERATION 2002/2006 - Avenant à intervenir avec le Conseil Régional de Bourgogne relatif à la réaffectation des crédits issus du Programme 20 du CPER
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Accessibilité - Approbation du schéma directeur d'accessibilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Accessibilité - Présentation du rapport annuel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Délégation de service public de transport - Avenant n° 14
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Intermodalité - Convention relative à la création d'une tarification combinée - Avenant n° 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Acquisition complémentaire d'un bus à gabarit réduit et d'un minibus - Mise en appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-12-19_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2007
Parc Valmy - Cession du lot n° 7
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES