Objet : Logement à loyer modéré-27, rue Jean-Baptiste Baudin-Cession d'un immeuble à la société Logivie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré-35-37, rue Chabot Charny-Cession d'un immeuble à la société Logivie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré-Rue Auguste Blanqui-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Cession à Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Secteur route d'Ahuy-Intervention de l'Etablissement Public Foncier des Collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Eco-quartier Montmuzard-Allée Claude Guyot-Acquisition d'une parcelle de terrain sur la société Villéo-Modification de l'emprise foncière de l'allée piétonne

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 5A, rue du Lycée-Adjudication initiale infructueuse-Cession de l'immeuble par voie d'adjudication

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 15bis, rue Général Fauconnet-Renonciation à acquérir un bien sans maître

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique-Rapport spécial annuel-Année 2012

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rues Berlier et des Péjoces, quai Etienne Bernard-Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 44-48 rue de Chenôve – 2 bis rue Armand Thibaut – Acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 44-48 rue de Chenôve – 2 bis rue Armand Thibaut – Acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Foyer Viardot – 1-7 rue Louis Viardot – Résiliation anticipée du bail emphytéotique – Cession à ADOMA

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Foyer Viardot – 1-7 rue Louis Viardot – Résiliation anticipée du bail emphytéotique – Cession à ADOMA

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d' Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Boulevard Bachelard - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 44, rue de Chenôve - Cession d'une propriété à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue des Grandes Bergeries - Rue Chevreul - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un tènement foncier - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation de la promesse de vente

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE