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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Musée des Beaux Arts - Dépôt d'une oeuvre - Régularisation - Convention à passer entre la Ville et le Fonds National d'Art Contemporain
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2010
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe en gazon synthétique - Dénomination « Terrain Valentin Laloux »
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2010
[A classer];[A classer]
VD2010-03-29_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quetigny et Talant et les bailleurs sociaux - Années 2010-2012
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Création d'une antenne du service de l'état civil à la maternité de la clinique Sainte-Marthe - Convention à passer entre la Ville et l'établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Structures de la petite enfance - Réduction de la participation du Département de la Côte d'Or - Ajustement des crédits
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Opération « Territoire Grand-Sud - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Adjonction de la friche industrielle "Amora Maille" - Avenant n°2
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Tramway - Soutien de l'activité commerciale - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Programme d'actions - Communication
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Association Energie Cités - Adhésion de la Ville
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation des immeubles Gutenberg, Hérédia, Kipling, Lalo, Barrès, Chénier, Dickens et Edison, Nobel et Jouhandeau - Participation de la Ville
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
92, rue de Corcelles - Acquisition d'une parcelle de terrain
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Rue du Tire-Pesseau - Boulevard Bachelard - Acquisition d'emprises foncières sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Forêt de Jouvence - Vente de bois - Coupe réglée numéro 2 - Demande d'inscription à l'état d'assiette de l'exercice 2010
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Indemnisation des directeurs d'école - Evolution
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Groupe scolaire Montchapet - Extension du restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
EDUCATION
VD2010-06-28_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Groupe scolaire Champs Perdrix - Ecole maternelle et restaurants scolaires - Restructuration - Modification du programme : installation de l'accueil péri-scolaire maternel et élémentaire dans un logement de fonction - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
EDUCATION
VD2010-06-28_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Transfert de la compétence de l'énergie à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation
VOIRIE - CIRCULATION
VD2010-06-28_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Eco-redevance poids-lourds - Avis du Conseil Municipal
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Routes départementales situées à l'intérieur de l'anneau des rocades - Transfert dans le domaine public communal - Dotation de compensation du Département de la Côte d'Or
VOIRIE - CIRCULATION