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VD20160523-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/05/2016
Organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Haute Autorité de la Primaire de la Droite et du Centre 2016
VD20160523-020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/05/2016
ANNEXES - Organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre – Mise à disposition de locaux – Convention à passer entre la Ville et la Haute Autorité de la Primaire de la Droite et du Centre 2016
VD20160523-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 23/05/2016
Rapport des délégations du Maire
VD20161121-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs
PERSONNEL
VD20161121-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Personnel municipal – Passation d'un contrat
PERSONNEL
VD20161121-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 21/11/2016
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20160125-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Cession des actions détenues par la Ville de Dijon dans le capital de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
VD20160125-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2014 et budget 2015 - Information du Conseil Municipal
VD20160125-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
VD20160125-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
ANNEXES - Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/01/2016
Action en justice contre les auteurs des détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon ou de recel de ces détournements

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (86) Grand Dijon (384) Ville de Dijon (366)

Année

Effacer () 2016 (836)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (384) Conseil d'administration (86) Conseil municipal (366)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (49) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (97) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (29) 8. CULTURE ET SPORTS (15) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (3) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (3) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (13) COMMERCE (11) CONSEIL D’ADMINISTRATION (2) CONSEIL MUNICIPAL (5) CONVENTIONS - CONTRATS (31) CULTURE (20) EAU ET ASSAINISSEMENT (4) EDUCATION (16) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (20) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (47) FINANCES (33) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (13) PATRIMOINE (9) PERSONNEL (25) POLITIQUE DE LA VILLE (17) RELATIONS INTERNATIONALES (8) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (17) URBANISME (18)

Rubrique

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