DM-24-AV-30537
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/10/2024
Réparation ponctuelle sur réseau ou branchement (eau potable sous le trottoir, sous la chaussée) - 7 Rue De Soissons (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20240100_20240425
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/04/2024
Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur David COUCHUT, Directeur du service Juridique et de la Commande Publique
Assemblées;Assemblées
publication n°2023-104
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/06/2023
liste des délibérations du conseil métropolitain du 22 juin 2023
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230076_20230623
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2023
Contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B) conclu avec la Landesbank Saar - Remboursement anticipé partiel de la tranche B
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230077_20230623
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant un terrain sur lequel est édifié un garage situé 3 rue des Vignes à Marsannay-la-Côte.
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230078_20230627
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2023
Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230079_20230622
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 22/06/2023
Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
publication n°2023-125
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/08/2023
Arrêté déclarant sans suite, la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des travaux d’entretien pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°17 : Portes sectionnelles
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20230090_20230719
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/07/2023
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société DELPHARM Dijon
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20230087_20230719
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/07/2023
Arrêté autorisant l’établissement APM (Automotive Performance Materials), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240095_20240411
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/04/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°58
ARRETE_DM_20240113_20240516
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/05/2024
arrêté de déclaration sans suite du marché de fourniture de mobilier éducation, jeunesse et petite enfance - lot 4
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20240112_20240516
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/05/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'abattoir temporaire de l'association Franco-Maghrébine
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240111_20240516
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/05/2024
Arrêté donnant délégation de signature à Madame Anne-Sophie GAMBLIN, Directrice Mobilités
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240124_20240618
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/06/2024
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis de M. Alexandre COME
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20240165_20240729
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un local professionnel à usage d'archives (lot 1 de la copropriété) situé 15-17 avenue Roland Carraz et 7 rue Anatole France à Chenôve, cadastré AL n°47 et 48
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
VDAR_DREP_2023-1647
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/08/2023
Arrêté chemin de la Combe à la Serpent le 10 septembre 2023 portes ouvertes à la ferme de la Motte Giron
VDAR-DREP-2023-1641
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/08/2023
Arrêté rue de la Fontaine Saint Anne
VDAR-DREP-2023-1642
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/08/2023
Arrêté rue Docteur Maret
ARRETE_DM_20230099_20230829
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/08/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°48
Habitat - Logement;Habitat - Logement