Objet : Postes de la Police Nationale de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition de locaux de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et l'Etat (Direction des Services Fiscaux de la Côte d'Or)

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Pose d'un nouveau parquet sur l'aire de jeu - Transaction à conclure entre la Ville et l'entreprise Jannot

Thème : SPORTS

Objet : Résidence Sonacotra de la Fontaine d'Ouche - Installation d'une rampe pour personnes à mobilité réduite - Mise à disposition d'un terrain propriété de la Ville - Convention

Thème : URBANISME

Objet : Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2006-2007 - Reconduction de la participation de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Théâtre Mansart - Grenier de Bourgogne - Programme d'action artistique - Années 2006 à 2008 - Convention à passer entre la Ville, le Grenier de Bourgogne, la Région Bourgogne et l'Etat (Ministère de la Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles)

Thème : CULTURE

Objet : Enseignement artistique - Cours d'arts plastiques - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2007

Thème : CULTURE

Objet : Eté 2007 - Programmation culturelle - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Festival « Grésilles en fête » - Demandes de subventions - Année 2007

Thème : FINANCES

Objet : Festival « les écrans de l'aventure » - Edition 2006 - Convention passée entre la Ville et la Guilde Européenne du Raid - Avenant n° 12

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2007

Thème : FINANCES

Objet : Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Années 2006 à 2008

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Bibliothèque municipale - Coopération documentaire - Convention-cadre à passer entre la Ville, la Bibliothèque Nationale de France et le Centre Régional du Livre de Bourgogne

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Bibliothèque municipale - Acquisitions de documents - Mise en appel d'offres ouvert

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque municipale - Acquisition des licences nécessaires au fonctionnement du logiciel de gestion Aloès sur les nouveaux postes informatiques - Marché négocié sans mise en concurrence à passer entre la Ville et la société Opsys

Thème : CULTURE

Objet : Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2005-2006 : bilan - Année scolaire 2006-2007 : programme, demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Convention à passer entre la Ville et l'Ecole du Louvre pour l'organisation de cours

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Ateliers de pratique artistique individuelle et spectacles - Droits d'inscription et d'entrée

Thème : CULTURE

Objet : Rapport d'autorisation de signature

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Salle familiale - Tarifs de location - Règlement intérieur

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Construction des tribunes Nord et Sud - Désignation du maître d'oeuvre

Thème : URBANISME