VD2011-12-22_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 22/12/2011
Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise et engagement des formalités administratives préalables à leur classement dans le domaine publiccommunal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
CCAS-2011-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Acceptation de dons pour les sinistrés de la résidence ADOMA
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec le Sessad Centre Aurore
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche - Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Règlement intérieur de la Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux de la Maison de la Solidarité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
AFTAM - avenant n° 1 à la convention du 1er mai 2011
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-066A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour la réservation de 12 chambres dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3ème trimestre 2011
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu août et septembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu août et septembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'UDCCAS 21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'AFTAM - PADA Bourgogne
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Décision modificative n° 2 - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Garage municipal - cession par le CCAS de deux véhicules à la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/11/2011
Plan d'Urgence Hivernale - convention avec l'Etat et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS