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CCAS-2012-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - délégation de mission
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mars, avril et mai 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu mars, avril et mai 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Approbation du Compte Administratif - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Affectation des résultats - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Budget supplémentaire - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Décision modificative n° 3 - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Admission de créances en non-valeur - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Soirée « Seuls en fête » 2012 - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Analyse de la pratique et groupes de paroles - conventions de formation continue avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Conseil Général - convention relative au Revenu de Solidarité Active
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-068A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Convention RSA avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Convention entre le SATGE et l’Établissement Public d'Accueil des Personnes Âgées relative à l'exercice des mesures de protection de ses résidents
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-069A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Convention entre le SATGE et l’Établissement Public d'Accueil des Personnes Âgées
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu septembre et octobre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu septembre et octobre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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